Les Transports Maritimes de marchandises en vrac

Une grande partie des sociétés humaines actuelles sont composées d’individus qui ont à leur disposition tous les produits qu’ils désirent, de l’aliment de base à la machine dernier cri.
Les professionnels du commerce veillent au grain pour que ces privilégiés, dont nous faisons partie, aient comme unique souci, après avoir consulté leur compte en banque, le choix de la marque de la marchandise qu’ils désirent acquérir.

Aujourd’hui nous ne sommes pas surpris de pouvoir trouver tous les jours ce qui nous fait envie ou ce dont nous avons besoin dans le supermarché ou le commerce voisin.

Ceci est d’autant plus vrai pour les marchandises considérées comme élémentaires dans notre vie quotidienne, qu’elles soient des marchandises énergétiques ou alimentaires. Ces dernières se retrouvent en grandes quantités dans seulement quelques régions et font l’objet d’une demande planétaire. Leur utilisation est si fréquente et tellement indispensable que l’on n’ose pas imaginer vivre sans.

On ne se demande même pas d’où et comment ces marchandises arrivent jusqu’à nous, le tout étant qu’elles y arrivent.

Et pourtant c’est ignorer la mégastructure commerciale et logistique, le réseau international aux multiples maillons, qui se cache derrière notre facilité déconcertante à nous approvisionner et à consommer.

Combien de ventes internationales se concluent chaque jour, chaque heure dans le monde ?

Combien de producteurs et acheteurs de marchandises, bien que situés à des milliers de kilomètres l’un de l’autre, parlementent inlassablement pour retirer le plus de profit possible de l’opération commerciale ?

Et surtout, une fois la vente conclue, comment les marchandises sont elles acheminées jusqu’au pays de consommation ?

Transport : son rôle dans de les réseaux commerciaux internationaux

Cette dernière interrogation nous intéresse car elle fait intervenir l’un, peut être le plus indispensable, des maillons du réseau commercial international : le transport.

Celui-ci constitue le bras matériel qui permet de relier les pays, d’effacer les obstacles géographiques entre le producteur et le consommateur, et ce le plus rapidement possible.

Le transport se dissimule derrière le commerce des marchandises tout en restant son intermédiaire privilégié. L’essor qu’ont connu les échanges internationaux de marchandises grâce au développement des infrastructures de transport est révélateur de l’interdépendance existant entre ces deux secteurs d’activité.

Le Transport Maritime

Parmi les différents modes de transport, la voie maritime joue un rôle à part. La planète, recouverte aux trois quart par les mers et océans, est le théâtre de va et vient incessants de navires de toutes sortes qui acheminent des marchandises diverses et variées.

Ce mode de transport, même s’il apparaît plus lent que d’autres, a l’avantage de permettre des acheminements de lots conséquents à des prix relativement faibles, ce qui rend son utilisation profitable à tous les niveaux.

Le transport maritime concerne tous les types de marchandises et permet de relier économiquement et géographiquement les pays. Cependant si certaines marchandises, souvent par besoin de rapidité ou par nécessité géographique, optent pour d’autres modes de transport tels que l’avion ou la route, d’autres sont astreintes à la voie maritime pour diverses raisons.

C’est notamment le cas de nombre de ces marchandises d’utilisation ou de consommation quotidienne qui nécessitent des transports en grande quantité et qui ont la particularité de ne pas souffrir d’un long transport.

Ces marchandises sont notamment le pétrole, le gaz , le charbon, le minerai de fer, ou encore les céréales  et certains liquides alimentaires . Elles correspondent pour la plupart aux principales « commodités » échangées sur le plan mondial.

Les Marchandises ou “principales commodités”

Les commodités sont « les produits sur lesquels ne joue aucune différenciation majeure, technologique ou commerciale, dont le prix se forme sur un marché soumis à la stricte logique de l’ajustement instantané de l’offre et de la demande à laquelle se trouvent aussi soumis producteurs et consommateurs » .

Le point commun de ces produits est d’être indispensables à l’homme que ce soit pour sa consommation personnelle ( liquides alimentaires, céréales), pour assurer le bon fonctionnement de ses appareils ( gaz, pétrole) ou bien pour alimenter ses industries ( pétrole, charbon, minerai de fer).

La concentration de ces richesses naturelles dans seulement quelques région du monde, associée à la demande considérables dont elles font l’objet aux quatre coins du globe, font qu’elles nécessitent des transports en très grandes quantités.

Cependant la faible valeur unitaire qu’elles présentent par rapport à leur poids rend leur commerce profitable sous certaines conditions. En effet si la forte consommation de ces produits assurent à leurs producteurs et à leur négociants des revenus réguliers et durables, cette faible valeur unitaire oblige ces derniers à limiter au maximum les frais accessoires de façon à dégager de l’opération commerciale un profit raisonnable.

Droit du Transport : Législation, Coût et Fiscalité

L’un des principaux frais accessoires à l’acheminement de marchandises est en général constitué par l’emballage. Or, si celui-ci se conçoit aisément pour les produits manufacturés à haute valeur ajoutée qui demandent des efforts de présentation et une protection maximale, la nécessité de son utilisation est moins évidente pour les marchandises que nous avons citées car elles présentent une nature pondéreuse, liquide ou solide, qui s’accommode fort bien des manutentions et des transports de masse.

Compte-tenu des potentiels déconvenues pouvant apparaitre lors d’un transport de marchandise, il est important de pouvoir être conseiller par un avocat en droit des transports compétent. Il sera capable notamment grâce à :

sa bonne connaissance du marché de l’assurance vous sera particulièrement utile lors de la souscription d’un contrat d’assurance et de la négociation de ses termes, afin de les adapter aux mieux à vos besoins et attentes.

Source Site Internet Avocat Maître Patrick Van Cauwenberghe

https://avocat-van-cauwenberghe-lille.fr/avocat-en-droit-des-transports-et-de-lassurance-a-lille-59/

Dès lors une pratique s’est développée, rapidement et tout naturellement, de ne soumettre ce type de marchandises à aucune forme d’emballage lors de leur transport.

Une véritable méthode de transport est ainsi apparue, répondant à une nécessité économique des chargeurs ainsi qu’à un souci pratique des transporteurs d’acheminer le plus simplement et le plus rapidement possible d’énormes quantités de marchandises.

Le Transport en Vrac

Une expression lui a été consacrée par la suite, celle de transport « en vrac ».

On attribuerait le terme vrac au mot néerlandais « wrac » signifiant « mal salé », mot qui désignait à l’époque les harengs mal rangés dans la caque .

Il s’agit d’un transport pour lequel la marchandise est introduite pêle-mêle dans les cales du navire sans faire l’objet d’un conditionnement préalable. L’unique contenant des marchandises durant le transport maritime est constitué par les cales ou les citernes du navire.

Il faut souligner qu’une marchandise peut aussi être transportée en vrac à l’intérieur d’un conteneur ou de tout autre récipient qui constituera son unique contenant. Cette pratique se développe mais ne peut concerner que des lots réduits, elle ne correspond pas avec l’idée générale du transport en vrac qui est d’acheminer le plus rapidement possible des quantités importantes de marchandises. Pour ce faire, le transport dans les cales du navire reste le plus adéquat et le plus usité.

Transport en vrac, les 2 Catégories : Vrac Liquide et Vrac Solide

Cette méthode s’est tellement généralisée que le vrac est devenu un nom commun servant à qualifier, outre la méthode de transport, les marchandises elles mêmes. Se distinguent ainsi deux catégories : les vracs liquides et les vracs solides. De la même façon, sont employées indifféremment les expressions de transport maritime de marchandises en vrac ou bien de transport maritime de vracs.

Procédés de manutention et de stockage

Ce transport induit des procédés de manutention et de stockage de masse. Ainsi les appareils de manutention ne sont autres que des bennes suceuses ou preneuses, des grues ou encore des flexibles pour liquides. Les lieux de stockage pré ou post-transport se sont eux aussi adaptés, ce sont des silos ou bien des citernes qui constituent le seul contenant pour la marchandise.

Il existe une multiplicité de vracs, si bien que l’on parle aujourd’hui « des » transports maritimes de marchandises en vrac. En effet l’ampleur de ce secteur d’activité est telle que de nombreuses spécialisations internes se sont opérées, prenant en compte pour chaque transport la nature de la marchandise. Les transports de vracs constituent un marché à part entière à l’intérieur même du transport maritime. Ils ont des modes de fonctionnement qui leur sont propres, des navires spécialisés et des acteurs qui sont rompus aux différentes règles, notamment juridiques, jalonnant les opérations quotidiennes de vente, de transport ou bien d’assurance.

Maitriser le transport maritime n’implique pas de maitriser le transport en vrac

Croire que l’on connaît le monde du transport de vracs dès lors que l’on a saisi les rouages généraux du transport maritime est une erreur. Seuls ceux qui vivent tous les jours dans ce secteur si particulier peuvent véritablement en parler.

Cet état de fait nous conduit, autant que faire se peut et avec humilité, à tenter d’éclairer les personnes qui désirent mieux appréhender le monde des transports maritimes de marchandises en vrac. Pour ce faire nous avons résolument essayé d’en présenter des aspects aussi divers que complémentaires, qui sont révélateurs de ses spécificités.

Notre étude s’est axée sur l’opération de transport proprement dite, ne faisant apparaître qu’en filigrane, ou bien dans le but d’étayer notre analyse, les opérations de vente qui interviennent et qui rendent nécessaire l’acheminement des marchandises.

L’étude d’un secteur d’activité nécessite que l’on présente des données économiques et commerciales y ayant trait ( I ). Ces données permettent de mettre en exergue l’ampleur d’un tel type de transport à travers l’analyse des flux maritimes générés par les échanges de vracs et la présentation des stratégies des armateurs et chargeurs, principaux intervenants dans l’opération de transport.

Il s’agit ensuite d’envisager les navires, ce qui nous conduit naturellement à traiter le thème de la sécurité en mer (II). Véritables piliers du transport maritime, les navires ont opéré au fil des ans une spécialisation, parfois très pointue, pour les besoins du vrac et nécessitent que l’on découvre leurs modes de conception et les technologies qui leur sont appliquées. Une telle analyse permet d’appréhender le sujet de façon pratique et incite à aborder le thème de la sécurité en mer. En effet de nombreuses catastrophes ont mis en cause les navires transportant des vracs, alertant l’opinion publique et mettant à l’ordre du jour de nombre de syndicats professionnels et d’organisations internationales le thème de la sécurité.

Enfin le transport maritime de marchandises en vracs doit être appréhendé sous son angle juridique ( III ). L’analyse des contrats fréquemment employés et de la complexité juridique liée à leur coexistence au sein d’une même opération commerciale, puis l’étude de l’adaptation des règles juridiques maritimes aux transports maritimes de marchandises en vrac sont autant de sujet que nous avons choisi d’aborder.

Sommaire Complet du mémoire

Voici le sommaire complet du mémoire rédigé en 2002 par Philippe R. à la Faculté de Droit D’Aix en Provence que vous pouvez télécharger ici en PDF.

Si les informations affichées ici ou ce document ou si vous êtes l’auteur de ce mémoire et souhaitez que nous le supprimions, merci de nous contacter.

Première partie : Les stratégies commerciales des armateurs et chargeurs face au binôme échanges/transports maritimes de vracs.

• Chapitre 1. L’inéluctable interdépendance entre échanges et transports maritimes de vracs.
  • Section 1. Des échanges générant des flux maritimes importants. 12
  • Section 2. Les facteurs influant sur le binôme échanges/transports maritimes de vracs.
• Chapitre 2. La nécessaire adaptation des stratégies commerciales des armateurs et chargeurs
  • Section 1. Les stratégies commerciales des chargeurs.
  • Section 2. Les stratégies commerciales des transporteurs.

Deuxième partie : Des navires spécialisés au cœur d’une politique de sécurité vigilante.

• Chapitre 1. Les navires transportant des marchandises en vrac.
  • Section 1. Une classification préalable selon la capacité du navire.
  • Section 2. Les vraquiers, navires spécialisés dans le transport de marchandises solides en vrac.
  • Section 3. Les navires-citernes, navires spécialisés dans le transport de liquides en vrac.
• Chapitre 2. La sécurité en matière de transport maritime de marchandises en vrac.
  • Section 1. Exposé des principaux textes en vigueur.
  • Section 2. La sécurité des transports de marchandises solides en vrac.
  • Section 3. La réglementation spécifique au transport par navire-citerne.

Troisième partie : Les relations et problèmes juridiques occasionnés par un transport maritime de marchandises en vrac.

• Chapitre 1. Le transport maritime de vracs ou le règne de l’affrètement.
  • Section 1. La charte-partie d’affrètement.
  • Section 2. L’affrètement à temps ou time-charter.
  • Section 3. L’affrètement au voyage ou voyage-charter.
• Chapitre 2. Incidences de l’émission d’un connaissement dans le cadre d’une charte-partie d’affrètement.
  • Section 1. La délivrance d’un connaissement à l’occasion d’un transport sous contrat d’affrètement.
  • Section 2. Incidence de la circulation du connaissement entre les mains de tiers.
• Chapitre 3. La période de responsabilité du transporteur lors d’un transport de marchandises en vrac.
  • Section 1. Une période de responsabilité encadrée par les notions de chargement-déchargement ou de prise en charge-livraison.
  • Section 2. La clause « sous palan » à l’épreuve du transport maritime de marchandises en vrac.

Bibliographie

1. Ouvrages.

· Boisson P., Politiques et droit de la sécurité maritime, Bureau Veritas, 1998.

· Bruno A. et Mouilleron C., Dictionnaire maritime thématique anglais et français, éditions Masson, 1997.

· Chaumette P., Tassel Y., Mesnard A.-H., Rezenthel R., Beurier J.-P., Hesse Ph.-J., Droits maritimes, TomeI Mer, navire et marins, éditions Juris service, 1995.

· Rodière R., Traité général de droit maritime, Tome II Affrètements et transports, 1967, Dalloz.

· Terrassier Nicolas, Les transports maritimes de marchandises en vrac, ISEMAR, éditions Moreux, 2001.

· Verlaque C., Géographie des transports maritimes, éditions Douin, 1997.

2. Périodiques.

· Bimco bulletin.
· Droit Maritime Français.
· International Bulk Journal.
· Journal de la Marine Marchande.
· Le Marin.
· Lloyd’s List.
· Seatrade Review.
· The Motor Ship.

3. Documents divers.

· Cours de J.M. Auzon, Professeur de l’Enseignement Maritime, E.N.M.M. Marseille, Fatigue de coque.

· Barry Rogliano Salles, Transport maritime et construction navale 2001, édition 2002.

· INTERCARGO, Bulk carrier casualty report, 2001 and the previous ten years (1992-2001), édition 2002.

· Organisation Maritime Internationale, L’OMI et la sécurité des vraquiers, septembre 1999.

4. Articles spécifiques.

· Bimco bulletin :
*Bulk carrier safety-past, present and future, juin 2000, volume 95, p.21.
*Improving bulk carrier safety, juin 1996, volume 91, p.40.

· International Bulk Journal :
*Newbuildings and old problems, june 1999, p.35.
*Bulk carriers, can their safety be assured, mars 1992, p.82.

· Journal de la Marine Marchande :
*GNL, la nouvelle membrane à tout faire, 18 janvier 2002.
*OMI :les vraquiers secs sous haute surveillance, 22 novembre 1991, p.2876.
*Perte de vraquiers. Comment redresser la situation, 18 octobre 1991, p.2547.

· Lloyd’s List :
*Bulker stress under the spotlight, 3 décembre 1996.
*The web of factors that can lead to disaster, 17 september 1991.

· The Motor Ship :
*Study develops bulker safety techniques, january 1995, p.44.
*Study analyses hull structure damage, june 1993, p.73.

· Seatrade Review :
*Capesize bulkers…A complex cocktail of stress ?, october 1994, p.19.

5. Mémoire :

Anne Triquenot, Le transport de gaz par mer, DESS Droit Maritime et des Transports, 1999.

6. Sites internet.

• Maître Patrick Van Cauwenberghe https://avocat-van-cauwenberghe-lille.fr/
• Barry Rogliano Salles, www.brs-paris.com
• Bimco, www.bimco.org
• Ecole Nationale de la Marine Marchande – https://www.supmaritime.fr/
• Intercargo, www.intercargo.org
• Institut Supérieur d’Economie Maritime, www.isemar.asso.fr